Conditions de Prestation pour {link}

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1. Objet des Prestations

B3T10 Technologies assure des missions de conseil, de support et d'administration informatique telles que stipulées dans les devis, contrats ou fiches d'intervention. Ces conditions régissent l'intégralité de nos prestations, sauf accord écrit contraire signé par les deux parties.

2. Engagement du Client

Le client s'engage à collaborer de bonne foi et à fournir tous les accès physiques, logiques et réseau nécessaires à la bonne exécution des prestations informatiques. Le client reste seul responsable de la sécurité et de la sauvegarde de ses données, hors prestations de sauvegarde spécifiques facturées par nos soins.

3. Conditions de Règlement

Les tarifs de nos prestations sont mentionnés sur nos devis. Les factures sont payables à réception sauf délai mentionné sur la facture. Tout retard de paiement donnera lieu de plein droit à l'application de pénalités de retard au taux mensuel de 1,5% ou au taux légal maximum.

4. Clause de Confidentialité

Chaque partie s'engage à traiter avec la plus stricte confidentialité l'ensemble des informations, secrets d'affaires et données dont elle pourrait avoir connaissance durant l'exécution des prestations informatiques.

5. Responsabilité

Notre responsabilité civile professionnelle est limitée au montant des sommes effectivement payées pour la prestation ayant généré le sinistre. Nous ne saurions être tenus responsables des pertes d'exploitation ou de données indirectes subies par le client.

6. Résiliation

Les contrats à durée indéterminée peuvent être résiliés par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant un préavis de 30 jours. Le client reste redevable de l'intégralité des heures ou interventions réalisées jusqu'au terme effectif.

7. Contact

Pour toute question relative aux Conditions de Prestation, contactez nos services à .